Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SBASIC
Société de Micro-Informatique et Télécommunications S.M.T., Société Anonyme, 22, rue Saint-Amand, 75015 PARIS.

Numéro de dépôt :
1217754
Date de dépôt :
04/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/1992

Présentation de la marque SBASIC

Déposée le 4 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) Société de Micro-Informatique et Télécommunications S.M.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SBASIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Micro-Informatique et Télécommunications S.M.T - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARTINET - France.

La marque SBASIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBASIC est expirée depuis le 4 novembre 1992.

Société de Micro-Informatique et Télécommunications S.M.T a également déposé les autres marques suivantes : GOUPIL , 3-PC , L'ORDINATEUR POUR TOUS GOUPIL


Société de Micro-Informatique et Télécommunications S.M.T., Société Anonyme, 22, rue Saint-Amand, 75015 PARIS. - France


Cabinet MARTINET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Langage-produit pour l'informatique et la télématique;disquettes et mémoires d'enregistrement. Utilisation de ce langage pour l'informatique et la télématique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.